jeudi 16 janvier 2020

Procès de Milan, Rapport complet


Constat de situation par une assemblée de Français constitués en "Ministère Public Populaire"
ET
Proposition d’une action offrant une transition vers un nouveau modèle de gestion des sociétés humaines par la Création d’un corpus juridique en faveur du DROIT DES PEUPLES


DÉFINITIONS CHOISIES CONCERNANT LES NOTIONS DE

“PEUPLE” - “NATION” - “ÉTAT”

Le mot “PEUPLE” caractérise un ensemble d’êtres humains ayant en commun une langue, une culture, un patrimoine historique, capable de constituer un état, afin d’assurer sa propre pérennité et sa représentation internationale dans le concert des nations.

Le mot “ÉTAT ” caractérise l’organisme structurel assurant la gestion des biens et des services publics et la représentation de la Nation (par le truchement du gouvernement et des institutions).

Le mot “NATION” caractérise une entité singulière qui est formée par l’ensemble indissociable du peuple souverain et de l'État qui est une émanation directe de sa volonté d'organisation et d’action.



PRÉAMBULE

L’État étant une émanation de la volonté du peuple est, par définition, perpétuellement soumis à la souveraineté de celui-ci”.


Cette souveraineté s’exprime juridiquement en droit français par l’ensemble de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, notifiée plus précisément par son préambule et les articles 3, 6, 11, 12, 14, 15 et 16 ; une souveraineté confirmée en droit international, par l’article 1 et 2 du pacte de l’ONU qui stipule que “les peuples sont en droit de disposer d’eux-mêmes”.

Des dispositions qui sont renforcées en droit positif par plusieurs résolutions de l’Assemblée Générale des Nations Unies.



DROIT DES PEUPLES

L’état étant une émanation du peuple, c’est naturellement celui-ci, par le plus grand nombre de ses individus, qui doit donc en écrire toutes les règles d’institution et de fonctionnement qui forment le bloc constitutionnel.

Lorsque ce principe évident et naturel tout autant qu’imprescriptible et inaliénable n’est pas respecté, les droits du peuple et les droits individuels sont en danger d’être violés et la souveraineté bafouée.

En France, la règle constitutionnelle, établie par les bases fondamentales que sont la “Déclaration des droits de l’homme et du citoyen” et le “Préambule de 1946”, a commencé d’être violée par Monsieur Nicolas Sarkozy qui est parvenu, grâce à la complicité active des députés et sénateurs réunis en Congrès à Versailles, à imposer à l’ensemble des Français le Traité de Lisbonne, alors même que ceux qui l’ont rédigé affirment qu’il s’agit d’un texte en tous points identiques à celui de la ”Constitution Européenne” rejeté précédemment par 55% des Français !

Il s’ensuit que depuis le 13 décembre 2007, la France n’a plus de gouvernement légitime. Ceci a ouvert la porte à une suite ininterrompue de violations juridiques dont les plus graves sont jointes en annexe. (v.annexes)

Cette forfaiture attentatoire à la volonté souveraine des Français oblige à la création d’un Ministère Public Populaire, sous l’égide du Conseil National de Transition proclamé le 18 juin 2015 en France pour palier l’absence de gouvernement légitime.

L’urgence de la situation imposait à ce Conseil National de Transition de France d’organiser à Milan, et non pas sur le territoire national où cela eut été impossible, un procès pour évaluer l’étendue des dégâts infligés à notre pays et instituer la création d’une Cour Suprême du Peuple.

Cette Cour Suprême devient ainsi le seul organe légitime permettant de représenter juridiquement le peuple français auprès des instances nationales et internationales.

Considérant la trahison évidente du peuple français par l'actuel gouvernement illégitime, ce Ministère public conclut :

• Que M. Macron ne peut être accusé de crime de haute trahison en raison de l’illégitimité constitutionnelle de la fonction, antérieure à son élection.

• En revanche, qu’il est accusé :

⁃ d’usurpation de fonction,

⁃ de trahison des intérêts sociaux, culturels et militaires de la nation,

⁃ d’escroqueries et de complicité avec des intérêts économiques privés et étrangers,

⁃ d’organiser la prévarication par nomination au rang de Ministre de la Santé d’un représentant de l’industrie pharmaceutique,

⁃ d’avoir mis la France dans une situation d’extrême danger immédiat pouvant aller jusqu’à la dislocation du pays, après avoir créé, par l’ensemble des actions délétères du gouvernement, une forte dégradation sociale de la Nation et une paupérisation du peuple que celui-ci croyait à jamais oubliée.

⁃ D’être coupable aussi de crime contre l’Humanité, en obligeant les parents à accepter par la loi l’injection de 11 vaccins à leurs nouveau-nés en incluant des poursuites judiciaires au cas de leur refus ; et d’attenter à la santé mentale des enfants en leur imposant une éducation dite nationale mais perverse, allant par ces moyens jusqu’à remettre en cause le droit le plus fondamental de la civilisation humaine qu’est le droit parental.
• Monsieur Macron étant le principal responsable de la situation actuelle, qui se rapproche chaque jour davantage d’une perte de contrôle dramatique de la direction du pays et de sa sauvegarde, il incombe à ce Ministère de recourir à des mesures exceptionnelles pour rétablir un état de droit.

⁃ Les premières de ces mesures conservatoires étant son arrestation et sa détention provisoire, durant laquelle des investigations seront menées avec diligence, afin d’établir la totalité des faits criminels qui lui seront imputables.

⁃ Parallèlement, ce Ministère Public Populaire préconise le dessaisissement immédiat des postes ministériels occupés par Monsieur Edouard Philippe, Monsieur Christophe Castaner, Madame Agnès Buzyn, Madame Nicole Belloubet et leur mise en détention immédiate.


Ce Ministère Public Populaire en déduit que :

La conséquence du « Droit des peuples à disposer d’eux-mêmes » reconnu par l’ONU, et donc d’exercer leur souveraineté, oblige à la création d’un organe supérieur de justice pour garantir l’indépendance de celle-ci et veiller à un fonctionnement de l’état conforme aux lois du peuple.

La déplorable situation actuelle n’existerait pas si le pouvoir judiciaire était resté indépendant comme l’exige l’impartialité de la Justice, plutôt que d’être soumis aux politiciens comme aujourd’hui car l’indépendance de la justice est l’indispensable condition du respect des droits humains.

L’indépendance avérée de la Justice est le seul rempart pour garantir le respect intégral des droits individuels, notifiés par la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, et en particulier de l’article 6 imposant l’égalité de tous devant la loi, qui est l’une des règles fondamentales qui impose l’équité sans laquelle la notion de justice ne peut exister.


Des Français rassemblés par ce "Procès de Milan" ont démontré l'illégitimité du gouvernement actuel et la gravité des violations criminelles commises par ses principaux membres, dont les plus graves sont la trahison des intérêts de la France et le crime contre l'humanité.


Le droit naturel des familles et de leurs enfants qui prévaut depuis plusieurs millénaires est aujourd’hui sacrifié au profit des atteintes à l’Humanité que constituent

- Le sacrifice de centaines de milliers d’enfants privés de protection parentale

- La menace faite aux parents d’être emprisonnés en cas de refus d’injection des vaccins, alors que l'OMS elle-même informe d'anomalies concernant la composition de nombreux vaccins.

- L’obligation qui leur est faite de remettre à l’Etat la garde de leurs enfants dès l’âge de 3ans 


- Leur mise en demeure d’accepter la théorie du genre imposée à l’école


Durant ce Procès de Milan, les Français volontaires pour sauver leur pays et la génération future ont découvert lors de leurs investigations, en remontant jusqu'à M. Pompidou, que tous les gouvernements successifs ont toujours compris plus de 80% de francs-maçons.

Poussant les recherches sur les membres de cette secte, il a aussi été constaté que les principaux dirigeants des institutions et entreprises de l'état nommés par ces gouvernements étaient eux-aussi francs-maçons, mais à plus de 90%.

Poursuivant au niveau judiciaire, c'est encore 80% de francs-maçons qui sont impliqués dans les grosses affaires d'escroqueries, de blanchiment d'argent, de drogue et de pédocriminalité.

Enfin, il a aussi été constaté qu'il en est de même dans tous les pays occidentaux sous le régime de république, d'où la nécessité d'une enquête approfondie sur cette secte lors d'un audit complet des institutions de l'état.


En première conclusion, pour restaurer l'état de droit en France et rétablir définitivement la souveraineté du peuple comme l'exige la démocratie, une force armée est nécessaire afin de procéder à l'arrestation des principaux dirigeants actuels et anciens, et surtout de procéder à une éviction rapide des hauts membres de la franc-maçonnerie de toutes les institutions, en particulier des forces armées et de la justice. Après quoi, une première structure de cette "souveraineté du peuple" sera établie par la voie juridique.


CONCLUSION

La seule garantie pérenne d’une équité infalsifiable n’est assurée qu’à la condition que le système judiciaire demeure en permanence sous la haute et unique autorité du Peuple Souverain.

Il en découle que le peuple doit donc disposer d’un organe supérieur de justice veillant sans cesse à la légitimité des actions de l’état et prêt à sanctionner toute tentative de dévoiement.

Cet organe, une « Cour Suprême du Peuple » hiérarchiquement placée au-dessus du « Conseil d’État » et du « Conseil Constitutionnel », sera accessible sur tout le territoire en remplaçant les cours d’appel par des “Cours Légitimes” composées exclusivement de personnes tirées au sort parmi celles qui sont étrangères aux fonctions publiques.

Ainsi toute personne voyant son juste droit menacé disposera partout et à tout moment d’un vrai recours juridique, protégé par un Procureur du Peuple. Les tribunaux actuels disposent de procureurs pour défendre les intérêts des politiciens et de ceux qui les financent, il est justice que le peuple dispose lui aussi de procureurs veillant sur ses intérêts et œuvrant pour le Bien commun.


COUR SUPRÊME DU PEUPLE

Cette "Cour Suprême du Peuple" sera le "Chef des armées" afin de disposer de la force publique permettant l'application de ses décisions.

Elle sera gérée par un Conseil de Sages de 40 membres âgés d'au moins 60 ans : 27 permanents, choisis chacun par sa corporation, parmi lesquels le chef d'état major des armées et un simple soldat, un magistrat, et, chaque fois issus de branches distinctes, quatre scientifiques, deux artistes, deux artisans, deux ouvriers, deux fonctionnaires, deux commerçants, quatre professionnels de santé, deux journalistes, deux écrivains, et deux employés.

Organisation : ces 27 membres se réuniront et décideront entre eux de leur propre organisation, toutefois, au cas où une hiérarchie se mettrait en place, le chef des armées ne pourra jamais occuper une position le plaçant au-dessus d'un autre membre.

Chaque fois qu'une intervention paraîtra nécessaire aux membres permanents, ils devront procéder  à un tirage au sort parmi la population de treize membres supplémentaires avant de décider qu'une réunion du tribunal est nécessaire.

Ce Conseil de Sages n'aura pour seule fonction que d'organiser cette Cour Suprême, de diligenter les enquêtes nécessaires, et de provoquer les jugements nécessaires, sans y prendre part autrement que pour l'organisation.

Le Tribunal lui-même ne sera constitué que de simples personnes tirées au sort chaque fois que le Conseil de Sages aura déclenché un jugement.

Le nombre de ces personnes sera supérieur à 300 afin d’offrir une représentation plus fine de la population française. Elles seront à chaque fois tirées au sort.


Le Conseil de Sages aura pour mission de leur fournir toutes les études et documents qui auront motivé leur réunion, et sera leur outil pour toutes les investigations complémentaires qui seraient nécessaires.

CES SIMPLES PERSONNES RÉUNIES SERONT DEVENUES L'AUTORITÉ SUPRÊME DU PAYS CONCERNANT LE SUJET À TRAITER.



EXTENSION À DES "COURS LÉGITIMES"


Le remplacement des cours d'appel par des cours légitimes est sans doute l'aspect le plus important de la vie sociale `pour tous les habitants du pays. En effet, les grandes compagnies, banques et entreprises liées à l'état commettent de multiples infractions de tous genres mais ne sont jamais punies, simplement parce que le simple citoyen sait qu'il n'a pas la moindre chance d'obtenir justice. Par exemple, les banques effectuent fréquemment des ponctions "par erreur" de sommes minimes. Beaucoup de titulaires de comptes ne s'en rendent même pas compte et c'est du bénéfice direct pour ces banques. Lorsqu'il s'en rend compte et réclame, le plus souvent la banque rembourse immédiatement, mais il arrive aussi qu'elle tente de conserver les fonds lorsqu'ils sont importants (comptes de décédés ou de disparus) ou qu'ils représentent de gros intérêts (souvent supérieurs à 50%) ou des frais abusifs (comme 100 euros de frais de renvoi pour une saisie de 70 euros non exécutable). Ces manipulations de tous genres sont encore plus nombreuses dans les entreprises liées à l'état comme l'eau, le gaz, l'électricité, les communications, etc. et dans tous les cas, obtenir justice est quasi impossible !
Toute confrontation avec les services publics est vouée à l'échec par avance, la logique, le bon sens, la morale et la justice sont totalement exclus des "règlements", même lorsque ceux-ci sont illégaux ou illégitimes, les agissements des forces de l'ordre depuis plusieurs années le démontrent quotidiennement, et les Français n'ont plus aucune confiance en une justice qu'ils savent corrompue et occupée à plus de 70% par la franc-maçonnerie.
 Les cours d'appel actuelles ne servent le plus souvent qu'à renforcer les premiers jugements iniques et non à rétablir la justice, ne serait-ce qu'en raison de la quantité des dossiers, ce qui incite les juges à dissuader les inculpés de faire appel.
Dans les affaires importantes, les relations entre professionnels sont entachées d'autres d'intérêts, tels que la carrière, les mutations, l'avancement, les notes, la réputation, etc.
Un autre raison des disfonctionnements est le cadre légal dans lequel doivent agir les magistrats, cadre qui ne tient aucun compte des réalités de la société.

Les Cours Légitimes, destinées à les remplacer, n'auront pour juges que de simples citoyens tirés au sort qui seront en droit de faire enquêter sur les magistrats et de les faire comparaître au même titre que les accusés.
Ainsi le juge qui condamne au maximum chaque vol commis et relaxe pour les mêmes faits le fils d'une personnalité, celui qui condamne à un euro symbolique pour frais et dommages un pédophile parce qu'il est franc-maçon ou politicien, le magistrat qui "arrange" le dossier en faisant disparaître certaines pièces ou en en introduisant d'autres dont il sait qu'elles sont fausses, etc. TOUS pourront être jugés par ces Cours Légitimes.
Une VRAIE justice sera désormais à la portée de tous, limitera les abus actuels, et conduira peu à peu la magistrature à devenir respectable.

L'organisation de ces Cours Légitimes et de ses liens avec la Cour Suprême du Peuple fera partie du programme de préparation à l'établissement de la Cour Suprême, et sera donc l'oeuvre du peuple français exclusivement.


EXTENSION INTERNATIONALE

Cette Cour Suprême représentant l’autorité du peuple sur l’État doit elle-même disposer d’un recours auprès d’une “Cour Suprême Internationale” consacrée au “droit des peuples”, et en particulier au “droit des peuples à disposer d'eux-mêmes”, fondement de l’Organisation des Nations Unies exprimé par les pactes 1 et 2, renforcés en droit positif par plusieurs résolutions de l’Assemblée Générale des Nations Unies.

Tout peuple ne pouvant obtenir justice par ses institutions nationales pourra se déclarer sous le statut d’un “Conseil National de Transition”, l'autorité légale pour s’adresser à cette Cour Internationale des Peuples"selon les normes de l’ONU, donc des 193 Nations dont chacun des peuples pourrait se trouver à un moment de son histoire dans une situation d’oppression similaire à celle de la France actuelle.



PARTICIPATION

Chaque personne approuvant la création d’une « Cour Suprême du Peuple » garantissant sa Souveraineté sur un État qui n’est que son émanation, peut manifester son approbation par une signature sur le référendum/pétition dont le lien figure dans le descriptif de la présente vidéo.

Cette pétition entrainera une nouvelle réunion d’une assemblée du peuple pour décider des modalités concernant la structure et les pouvoirs de cette « Cour Suprême du Peuple », ainsi que de sa réplique internationale sous l’égide de l’ONU qui, dans les mêmes conditions, sera le recours permanent pour tous les peuples de la planète.



Les traductions et annexes à ce texte figurent sur la version écrite disponible sur le site www.conseilnational.fr
 





























































A TOUS LES PEUPLES





Au constat que la majorité des peuples de la planète subissent leur gouvernement comme une "autorité supérieure",





La France rappelle :



1) Que la logique EXIGE qu'une émanation du peuple soit naturellement et perpétuellement soumise à celui-ci



2) Que la démocratie EXIGE que le peuple dispose d'un moyen de contrôle permanent des activités du gouvernement



3) Que l'ONU reconnaît « le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes », d’où la Souveraineté permettant la création d’un « Conseil National de Transition » pouvant à tout moment se substituer au gouvernement, et celle d’une « Cour Suprême » hiérarchiquement située au-dessus de l’État, donc du gouvernement et de toutes les institutions.





La France conseille :



1) La création d'une "Cour Suprême du peuple"



2) Que celle-ci dispose d'une partie des forces armées et d'un outil de communication direct avec le public



3) Qu'elle soit hiérarchiquement placée au-dessus de l'État donc du gouvernement et de toutes les institutions



4) Qu'elle dispose de Cours Légitimes remplaçant les cours d'appel dans tous les tribunaux



5) Que ces Cours Légitimes soient en droit de juger et sanctionner les magistrats

5 commentaires:

  1. JE SUIS GILET JAUNE ,JE SUIS CHARLIE MAGNUS,comme tout dernier primo-descendant au trône de LOUIS I de CHARLES MAGNE dont je suis le sosie, je dénonce CHARLIE temps MOSSAD sous HOLLANDE et MACRON aux affaires le 7 janvier 2015 ont organisé avec le MOSSAD la tuerie de CHARLIE, pour empécher la grande marche de tous les Ordres ,contre les lois MACRON-KONNERY,marche prévue jeudi 22 janvier 2015 et interdite par le Gouverne-ment.

    Des aveux d’une Rothschild, l’attentat contre Charlie Hebdo est un Complot du MOSSAD
    YOUTUBE.COM où le Gouverne-ment nous ment.

    Vivien Durieux de Caroli dénonce que CHARLIE ,le BATACLAN et MERAH soient des auto-attentats du N.O.M:

    Nouvel Ordre Mondial de MACRON,HOLLANDE et SARKOZY, tous 3 maçons Sataniques doivent être jugés,au nom de Dieu,Amour,Justice et Vérité.

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  2. PUISQUE vous n'y citez pas explicitement l'Être suprême ==> VOUS avez fauté: au Nom du Père, et du Fils, et du Saint-Esprit.

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  3. parfaitement restons dans l'humilité,demandons l'aide aux Maîtres de Lumière,car l'orgueil a toujours perdu l'Homme et mis fin à des civilisations pourtant très avancées
    Serait-ce trop simple de demander ?

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  4. Ce commentaire a été supprimé par l'auteur.

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  5. merci pour votre travail acharné!!! j'ai signé la petition financierement participer ao procer de Milan! et autres aides cheqs et paypal pour notre CNTF que chacun apporte un peu d'eau et de son temps au moulin et il tournera bien :) (petites démarches photocopies)dans mon village si je sort du bug je ferai les allentours mais il faut que le message passe faites le mais avec conscience je remet un 4 pages il faut pas qi'il aille directement à la poubelle :( cibler qualitée plutôt que quantitée (je met E car dans cette matrice patriarcale masculine il on enlevés les E des féminins la dicté est cela une dictée voyez-vous :) n'oublier pas l'agneau de Dieu jésus est souverain et nous sommes tous(tes) sans exceptions un peuple souverain!!!! Ayer la conscience que nous sommes tous Dieu et sans fanatisme extrême oui nous oeuvrons pour lui en nous :)
    qui je suis:) https://www.deviantart.com/louis-jean-braye

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